RBC Global Private Banking
image RBC.com |  Search |  Site Map |  Contact Us |  Legal Terms |  Français  
image
» Home
» Private Banking Overview
» Private Client Services
» Expatriate Financial Services
» Corporate and Institutional Services
» Network of Offices
» About Us
» What's New
» Legal
Global MoneyGuide

Premier trimestre 2004

 
L’importance d’un testament
Collectionner des livres rares
Comprendre les titres à revenu fixe
RBC au premier rang
Échelonnez les dates d’échéance

L’importance d’un testament

Où que vous soyez et quelles que soient vos possessions, votre testament est certainement l’élément le plus important de votre plan de succession.

By Murray Shapiro, Premier spécialiste,
Services fiduciaires RBC Gestion privée globale, Toronto, Canada

La plupart des gens comprennent qu’il est important d’avoir un testament. Cependant, nombreux sont ceux qui continuent d’exposer leur succession à des risques, en négligeant de rédiger ou de réviser ce document légal essentiel.

Même dans les territoires où l’héritage réservataire est imposé par la loi, où la disposition de vos biens est généralement restreinte en fonction de la composition de votre famille, un testament garde son importance. Il vous permet d’attribuer ce qui pourrait être un legs important à des bénéficiaires désignés.

Dangers d’un décès sans testament

Si vous décédez sans un testament valide (« intestat »), les biens faisant partie de votre succession seront probablement répartis selon les lois sur la succession de votre pays de résidence et peuvent être assujettis, en particulier terrains et propriétés, aux lois du pays où vous détenez des actifs. Ce genre de règlement présente plusieurs inconvénients potentiels :

  • La répartition des biens de la succession ne correspondra peut-être pas à vos souhaits en ce qui concerne le moment, la répartition ou le choix du bénéficiaire.
  • L’absence de planification successorale convenable peut se traduire par des impôts plus élevés.
  • Le règlement de votre succession prendra plus de temps et coûtera plus cher.
  • L’administrateur chargé de régler votre succession ne sera peut-être pas la personne que vous auriez choisie pour traiter vos affaires.

Si vous avez un testament, il est essentiel de le réexaminer régulièrement. Un testament dépassé ou non valide peut avoir sur votre planification successorale des effets aussi défavorables que l’absence de testament. En raison d’un certain nombre de changements dans votre vie, vous pouvez être amené à réviser votre testament pour vous assurer que vos souhaits seront exécutés. Il peut s’agir d’un changement dans vos relations d’affaires (par exemple, dans le cas de la dissolution d’un partenariat), du fait qu’un ou plusieurs bénéficiaires déménagent dans un autre pays, de l’acquisition d’actifs dans un autre territoire, ou encore du divorce ou du remariage d’un membre de votre famille.

Vous faut-il plusieurs testaments ?

Bien qu’il soit essentiel de disposer d’un testament valide et à jour dans votre pays de résidence, vous aurez peut-être besoin de deux testaments ou plus si vous avez des biens ailleurs dans le monde. C’est particulièrement le cas si vous possédez des biens immobiliers. Quel que soit le bien immobilier concerné, les lois du pays où le bien est situé sont généralement celles qui l’emportent, et elles peuvent être très différentes des lois de votre pays de résidence.

Dans les cas où votre testament n’est pas reconnu dans un pays étranger, vous devrez consulter un spécialiste du territoire concerné afin de rédiger un testament qui sera valide dans le pays en question. Si vous décédez sans le faire, le décès sera alors considéré intestat. Même dans les cas où vous n’avez pas besoin d’un deuxième testament, vous aurez normalement besoin de désigner un résident du pays étranger comme exécuteur testamentaire.

Si vous devez rédiger plusieurs testaments, il est essentiel qu’il y ait une bonne concordance entre eux, avec des renvois entre les divers testaments, afin que vos intentions soient claires. Dans de nombreux testaments, des formulations standard ont pour effet de révoquer tous les autres testaments antérieurs. S’il y a plusieurs testaments, toute révocation éventuelle de ce genre doit être examinée avec attention pour s’assurer qu’un testament n’est pas révoqué par inadvertance par un autre.

La rédaction ou la révision de votre testament peut révéler des questions de planification successorale plus complexes pour lesquelles il est préférable d’avoir recours à des solutions plus élaborées.

Par exemple, les lois imposant l’héritage réservataire sont courantes dans de nombreux pays de l’Amérique latine, du Moyen-Orient et de l’Europe. Selon ces lois, certaines catégories d’héritiers ont droit à une partie de la succession, indépendamment de ce que dit le testament du défunt.

Si des lois imposant l’héritage réservataire s’appliquent à vos biens, et que ces lois sont contraires à vos désirs, vous pouvez envisager d’autres stratégies pour répondre à vos objectifs de planification successorale. Une méthode possible consiste à utiliser une fiducie internationale établie dans un pays étranger, qui peut détenir et gérer des biens au nom de vos bénéficiaires. Cette stratégie ne peut généralement s’appliquer aux biens immobiliers, mais elle peut être efficace pour les biens mobiliers tels que les placements.

Les fiducies peuvent également servir à d’autres fins de planification, en particulier lorsque plusieurs pays sont concernés. Par exemple, les États-Unis perçoivent des droits de succession qui peuvent être très élevés pour les non-résidents lorsque la valeur de leurs biens dépasse un certain montant, et quelques pays européens perçoivent une taxe successorale sur le transfert de biens immobiliers appartenant à un non-résident. Dans certains cas, l’utilisation d’une fiducie étrangère, et/ou d’une société de portefeuille, peut présenter certains avantages fiscaux.

Et n’oubliez pas que vous pouvez être confronté à des problèmes de législation multiple même si vous ne possédez pas de biens à l’étranger. Par exemple, si vos enfants ou d’autres bénéficiaires vivent à l’étranger, des questions d’impôt et de propriété peuvent survenir du fait qu’ils résident dans un pays particulier.

Avec une planification convenable, vous pouvez vous assurer que l’essentiel de votre succession revient aux bénéficiaires que vous avez choisis, dans les proportions désirées. De plus, en transférant des actifs à une fiducie internationale dans votre testament ou de votre vivant, des revenus non distribués peuvent s’accumuler dans la fiducie. Si le revenu de la fiducie peut être accumulé sans impôt, à la fin de l’exercice financier de la fiducie, le revenu non distribué peut être capitalisé et reçu en bout de ligne sans imposition dans certains territoires.

Priorité à la planification

Il y a de nombreuses façons de structurer vos affaires financières pour que votre succession soit traitée selon vos vœux, mais le point commun à toutes les structures possibles, c’est la planification.

Même si de nombreuses années doivent encore s’écouler avant que votre succession soit distribuée, vous avez plus de chances d’atteindre vos objectifs de planification successorale si vous commencez votre planification dès aujourd’hui. Et si l’on considère le temps et les coûts élevés que représente la contestation d’un testament et d’un plan successoral, mieux vaut consulter un conseiller juridique pour toute rédaction de testament et de document de succession, et de consulter d’autres professionnels au cours du processus, en fonction des besoins.

Liste de planification successorale
  1. Rédigez un testament avec l’assistance d’un juriste professionnel.
  2. Examinez votre testament régulièrement et révisez-le lorsque des changements surviennent dans votre vie.
  3. Si vous faites l’acquisition de biens dans d’autres territoires, vérifiez si vous avez besoin d’un autre testament.
  4. Prenez soin des autres questions de planification successorale, dont une procuration.
  5. Étudiez les possibilités de planification fiscale concernant votre succession.
En plus de votre testament

Une fois que vous aurez rédigé ou révisé votre testament, vous devrez envisager de signer simultanément une procuration ou un document similaire.

Une procuration (qui peut être désignée par un autre terme, selon le territoire) donne à une autre personne (dans certaines situations bien définies) la possibilité de prendre des décisions et d’agir en votre nom. Une procuration qui entre en vigueur en cas d’incapacité vous permet de vous assurer que vos affaires continuent d’être gérées dans votre intérêt, et que vos avoirs immobiliers sont préservés pour les bénéficiaires que vous choisissez.

Avec un testament et une procuration, vous pouvez être certain que vos biens seront distribués selon vos désirs en cas de décès ou d’invalidité. Comme pour tous les autres aspects de votre planification successorale, prenez soin de consulter un conseiller professionnel lorsque vous établissez une procuration.

Collectionner des livres rares

J’ai hérité d’une importante bibliothèque d’un parent. À quoi tient la valeur des livres anciens ?

On a tendance à penser que l’âge des livres augmente automatiquement leur valeur, ce qui est une erreur. Pour assurer le succès d’une collection, il faut donc commencer par rejeter toute notion selon laquelle un livre a beaucoup de valeur parce qu’il est vieux, ou aucune valeur parce qu’il est relativement récent. Ce qui a un effet sur la valeur, c’est la demande du livre, et donc sa rareté.

Par exemple, un exemplaire unique d’un livre de J.K. Rowling dédié à son père s’est récemment vendu 40 000 $ US. Ce livre a été publié en 2000, mais son prix a largement dépassé la valeur marchande moyenne des livres datant du 15e siècle.

Les premières éditions sont généralement les livres les plus recherchés. À l’occasion, une deuxième édition peut avoir plus de valeur si elle est plus rare, mais ce sont les premières éditions des ouvrages importants qui ont le plus de valeur et qui se vendent aux prix les plus élevés.

Dans l’ensemble, parmi les collections, les livres rares ont tendance à prendre régulièrement de la valeur. Par exemple, un exemplaire du classique américain The Great Gatsby que Christie’s avait vendu pour 19 000 $ en 1992 est revenu chez Christie’s en 2002 et a été vendu pour 140 000 $.

La pratique de collectionner des livres rares, plus que tout autre genre de collection, dépend des goûts personnels. Les meilleures collections sont constituées en fonction des intérêts personnels d’un amateur de livres, et pas nécessairement en fonction de leur valeur monétaire.

Pour comparer les prix de livres rares du monde entier, le site abebooks.com est une bonne source d’information. Le site vous donne une estimation de la valeur marchande du livre, qui est généralement le double de ce que le livre pourrait rapporter lors d’une vente aux enchères. Vous pouvez également contacter une maison de vente aux enchères et donner une liste des articles (auteur, titre, ville, date) de votre collection. Les experts de cette maison devraient alors être en mesure de vous donner une idée approximative de sa valeur.

Nous remercions Francis Wahlgren, chef de service, Livres et manuscrits, de Christie’s North America à New York . Vous pouvez le contacter au (212) 636-2665 ou par courriel à l’adresse fwahlgren@christies.com.

Comprendre les titres à revenu fixe

Cet article fait partie d’une série d’articles consacrés à nos gestionnaires de placements.

En tant que responsable en chef des placements pour RBC Suisse, qui fait partie du réseau mondial de RBC Gestion privée globale, George Riley est chargé de la gestion discrétionnaire des placements des portefeuilles de clients, qui comprennent des titres à revenu fixe.

Quel est le rôle des titres à revenu fixe dans un portefeuille ?

Les titres à revenu fixe intéressent les gens qui sont à la recherche de placements prudents offrant une certaine sécurité du capital. Au cours des trois dernières années, les investisseurs ont également considéré les placements en titres à revenu fixe comme une solution de rechange intéressante aux actions à mauvais rendement.

La mesure dans laquelle un portefeuille doit être investi dans cette catégorie de valeurs dépend de la tolérance au risque de chaque investisseur.

Quels sont les effets des taux d’intérêt à court terme ?

Les taux d’intérêt des marchés développés ayant atteint des niveaux planchers record, nous prévoyons une hausse des taux. Pendant le troisième trimestre 2003, la croissance de l’économie américaine a atteint 8,2 %. Si cette forte croissance continue, la Réserve fédérale des États-Unis augmentera probablement les taux pour contrôler l’inflation.

La croissance américaine va stimuler l’économie de la zone euro, peut-être assez pour que la Banque centrale européenne hausse également les taux, quoique probablement dans une moindre mesure. Étant donné le bas niveau des taux de ces dernières années, les prix des obligations ont été relativement élevés. Mais dans l’ensemble, lorsque les taux d’intérêt montent, les prix des obligations tombent.

Y a-t-il des façons de gérer les titres à revenu fixe lorsque les taux d’intérêt sont en hausse ?

Les titres à revenu fixe peuvent rapporter de l’argent, en valeur absolue ou par rapport à d’autres placements semblables. En valeur absolue, les investisseurs en obligations peuvent gagner de l’argent quand les taux d’intérêt sont en hausse, en détenant des placements défensifs tels que des obligations à taux flottant. Celles-ci comprennent un coupon qui évolue en même temps que les taux d’intérêt à court terme; ainsi, si les taux augmentent, il en va de même de vos paiements. Les obligations du Trésor indexées sur l’inflation (TIPS) en sont un autre exemple. La valeur du capital de l’obligation est rajustée tous les six mois en fonction de l’inflation. Les paiements d’intérêt semestriels sont alors calculés selon cette valeur indexée sur l’inflation, ce qui veut dire que vous touchez plus d’intérêt si le taux d’inflation monte. À l’échéance, vous recevez le plus élevé de la valeur nominale ou la valeur du capital indexée sur l’inflation.

Une autre stratégie consiste à ne détenir que des obligations à court et à long terme dans votre portefeuille (stratégie en « haltères »). Si les obligations à 10 ans donnent, par exemple, un rendement de 4,5 %, et que les obligations à court terme (moins de deux ans) produisent un rendement de 1,5 %, vous pouvez obtenir un taux de rendement moyen assez bon.

Et le rendement relatif ?

Le fait de détenir des obligations de sociétés offrant des rendements supérieurs à ceux des obligations d’État peut être favorable au rendement. Si l’« écart » de rendement (différence entre les taux) se resserre, vous obtiendrez un rendement positif par rapport aux obligations d’État, quelle que soit l’évolution des taux d’intérêt. Mais vous devez détecter quelles sont les obligations qui se négocient selon des écarts supérieurs à la normale.

Q > Quelles sont les possibilités les plus prometteuses en 2004 ?

Les investisseurs doivent positionner leur portefeuille pour éviter ou atténuer les influences négatives du marché. Mais les taux d’intérêt administrés étant bas, il faudra peut-être attendre de 12 à 24 mois avant que les rendements à court terme fassent concurrence au niveau actuel des rendements à long terme. Il se peut toutefois que vous soyez obligé de renoncer à une partie du rendement afin d’éviter le risque de capital.

Il existe aussi de nombreuses catégories d’obligations hybrides, appelées parfois « billets structurés », dont les rendements dépendent de mouvements définis du marché. Par exemple, les obligations « à taux variable inversé » offrent un taux d’intérêt qui varie indirectement selon les changements des taux d’intérêt. Il s’agit là de produits spécialisés, et pour lesquels il faut consulter un professionnel des placements et un conseiller fiscal.

Pour de plus amples renseignements, veuillez vous reporter à Regard sur les placements globaux, qui présente une analyse des marchés des actions, des obligations et des changes. Vous pouvez vous procurer cette publication auprès de votre directeur relationnel.

RBC au premier rang

Lorsqu’il s’agit de choisir une institution financière, on s’intéresse généralement avant tout à sa force et à sa réputation. Nous sommes fiers d’annoncer que la Banque Royale du Canada est considérée comme étant au sommet de sa catégorie dans deux domaines importants : la sécurité et la réputation de la firme.

La banque la plus sûre de l’Amérique du Nord

Chaque année, le magazine Global Finance publie sa liste des banques les plus sûres au monde. Les classements sont fondés sur les cotes étrangères à long terme de Fitch Ratings, Moody’s Investors Service et Standard & Poor’s, trois importantes agences internationales de cotation.

Depuis 1987, Global Finance offre ses nouvelles et ses analyses concernant les tendances financières mondiales aux dirigeants et aux décideurs des entreprises. Le magazine a plus de 285 000 lecteurs, répartis dans plus de 160 pays.

Pour 2003, RBC a été classée au premier rang des banques nord-américaines pour la sécurité. Elle se situe au 11e rang mondial d’un ensemble initial comprenant les 500 banques les plus importantes, selon la mesure de l’actif. Les banques occupant les six premières places étaient des banques d’État, ce qui place RBC au 5e rang des banques du secteur privé.

De nombreux facteurs sont pris en considération dans le processus de l’évaluation. Ils comprennent la croissance de l’actif, la rentabilité, la portée mondiale, les relations stratégiques, les opinions d’analystes des marchés boursiers et les cotes de solvabilité.

La plus respectée au Canada

Pour la deuxième année de suite, RBC a été désignée « société la plus respectée du Canada » selon l’étude annuelle de KPMG, effectuée par la société d’études Ipsos-Reid.

Le classement est fondé sur les opinions exprimées par les principaux chefs d’entreprises du Canada, auxquels il est demandé de désigner les sociétés qu’ils admirent le plus dans neuf catégories.

Société la plus respectée du Canada, RBC a obtenu le premier rang pour six catégories : valeur du placement à long terme, gestion des ressources humaines, rendement financier, responsabilité sociale de l’entreprise, régie d’entreprise, et première société citée.

Engagement de rendement

Classée parmi les meilleures du Canada pour tant de catégories, et parmi les banques les plus sûres du monde, RBC offre sécurité et tranquillité d’esprit à ses investisseurs et à ses clients.

Échelonnez les dates d’échéance

Les dépôts à terme fixe sont un excellent choix pour couvrir les besoins à court terme. Ils doivent cependant être bien gérés pour avoir une efficacité maximale.

L’une des meilleures stratégies consiste à envisager d’échelonner les dates d’échéance de vos dépôts à terme fixe. Cette méthode peut être efficace lorsque les taux d’intérêt sont faibles et ont plus de chance de monter que de baisser.

Plutôt que de sélectionner un terme particulier pour l’ensemble de votre dépôt, vous le séparez en plusieurs dépôts moins importants, chacun avec une échéance différente. Par exemple, si vous avez 250 000 $ US à investir, vous pouvez acheter cinq dépôts distincts de 50 000 $ US chacun, avec des termes allant d’un an à cinq ans.

Vous disposez chaque année d’une portion de votre épargne sous forme liquide pour répondre à vos besoins de revenu, et vos dépôts viennent à échéance chaque année, ce qui vous permet de profiter de toute hausse éventuelle de taux alors en vigueur.

 

Jump To
English
Français
Español


Take Action
  Contact Us

  rbcprivatebanking.com is operated by Royal Bank of Canada. Privacy  |  Legal Terms of Use  |  Security  
  © Royal Bank of Canada, 2001 - 2006 Last modified: 01/10/2007 17:12:13